nos c.g.u
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente de stages, de cours et d’ateliers régissent l’ensemble des prestations proposées par Ateliers Franco-Chinois sur le site www.ateliersfrancochinois.com
Ateliers Franco-Chinois se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente dans le futur. Toute modification entrera en vigueur au moment de sa publication sur notre site web. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
En cas de non-respect des CGV par l’acheteur, Ateliers Franco-Chinois se réserve le droit d’annuler tout ou une partie des commandes des cours et des ateliers.
Article 1. Généralités
La validation des conditions générales de vente via Internet ou un bulletin d’inscription papier implique l’adhésion pleine et entière des présentes conditions générales.
Article 2. Contenu des cours et des ateliers
Le contenu des stages et cours est décrit dans les fiches de présentation en papier et sur le site internet www.ateliersfrancochinois.com
Article 3. Taille du groupe
3.1 Les ateliers culturels sont organisés compte tenu d’un nombre minimum de participants (2 personnes minimum).
Les cours collectifs sont assurés à partir de 2 participants.
Les cours individuels sont assurés à partir d’un participant.
Il n’y a pas de nombre minimum de participant pour les cours à distance et les formations sur mesure pour les entreprises.
3.2 Si le nombre d’inscriptions était trop élevé pour un atelier ou un cours, Ateliers Franco-Chinois proposera une autre date ou lieu d’atelier/cours afin d’assurer le bon déroulement des prestations.
Article 4. Réservations – Dates
4.1 Les réservations sont prises en compte par Ateliers Franco-Chinois dans l’ordre d’arrivée des commandes. L’inscription sera confirmée dès réception du paiement. En cas de dépassement du quota, les participants sont inscrits (et prévenus de cette inscription) sur une liste d’attente.
4.2 En cas de non-disponibilité, il vous sera proposé des dates ou horaires de stage se rapprochant au mieux de votre demande.
4.3 Les séances de cours et d’ateliers doivent être réservées une semaine avant la date du cours/atelier. La confirmation de réservation sera envoyée aux participants au moment où le nombre minimum de participant sera atteint. Dans le cas où le nombre de participant est insuffisant, le participant a la possibilité de transformer cette séance en mode individuel en complétant la différence de prix. Sinon, les ateliers et cours seront reportés gratuitement à une date ultérieure. Les prestations datées seront automatiques prolongées d’une semaine.
4.4 Possibilité d’annuler 3 jours avant le cours à condition que le nombre de participants restants soit supérieur ou égale à 2 personnes. Dans le cas contraire, la réservation ne peut ni être annulée, ni être remboursée.
4.5 Lors de l’inscription, les documents ci-dessous sont indispensables :
– copie de carte d’identité
– une photo d’identité
– bulletin d’inscription rempli et signé
– chèques à encaisser en cas de paiement en plusieurs fois
4.6 Les dates de début des cours de chinois collectifs sont fixé et ne peuvent être choisies par le participant.
Article 5. Prix des prestations
5.1 Les modalités de paiement sont inscrites sur la fiche de présentation. Ce paiement conditionne la validation de l’inscription.
5.2 Les frais d’inscription annuels sont de 50 € par élèves, cette somme doit être réglé lors du dépôt du dossier d’inscription. Ces frais sont valables pendant 1 an à partir de la date du paiement. Lorsque le participant souhaite s’inscrire à d’autres prestations durant cette année, il est inutile de les payer une deuxième fois.
5.3 Les cartes d’ateliers culturels existent en séances de 5 et de 20 (valable pendant 2 mois pour la carte de 5 séances et pendant 1 an pour la carte de 20 séances) au prix de 135€ et 480€. Les séances de la carte de 20 séances peuvent être partagé à une seule autre personne au choix lorsque cette dernière régularise les frais d’inscription annuel de 50€.
Les séances doivent impérativement être utilisées dans le délai valable. Passé ce délai elles seront perdues quelle que soit la raison de leur non utilisation.
Toutes les prestations achetées sont nominatives, et il est possible d’avoir une séance d’essai avec un tarif de séance unitaire selon prestation.
Article 6. Modalités de paiement
6.1 Toutes les prestations peuvent être payer au comptant lors de l’inscription. Les prestations ci-dessous peuvent être payer en plusieurs fois.
6.2 Les cours de chinois pour adulte peuvent être payer en 3 fois :
– 3 chèques de 120€
Les chèques doivent être déposé en même temps avec inscrite au dos la date d’encaissement.
Les ateliers enfants des mercredis peuvent être payer en 5 ou 3 fois selon le forfait choisi :
– 4 chèques de 120€ et 1 chèque de 100€ pour le forfait annuel
– 2 chèques de 120€ et 1 chèque de 72€ pour le forfait Automne-Hiver
– 3 chèques de 128€ pour le forfait Hiver-Printemps
Les chèques doivent être déposé en même temps avec inscrite au dos la date d’encaissement.
Lorsque le participant ou son représentant légal souhaite régler en espèce, les chèques doivent être déposés dans un premier temps. 10 jours avant la date d’encaissement du chèque, le payeur peut régler en espèce contre la remise du chèque.
Article 7. Conditions d’annulation
7.1 En cas d’annulation d’une séance par l’Ateliers Franco-Chinois en raison du nombre de participant insuffisant, les participants déjà inscrits seront averti en avance. Dans le cas du nombre de participant insuffisant, le participant a la possibilité de transformer la séance collective en séance individuel en complétant la différence de prix. Sinon les ateliers et cours seront reportés gratuitement à une date ultérieure. Les prestations datées seront automatiques prolongées d’une semaine.
7.2 En cas d’annulation de forfait ou de carte d’atelier par le participant ou son représentant légal, les frais d’inscription ne seront pas remboursés.
Les cours de chinois d’un trimestre doivent être pris de manière successive, le contenu d’un cours manqué ne sera rattrapé. Les séances dont le participant n’a pas été présent seront perdues sans remboursement. Veuillez-vous assurer d’être disponible pendant un trimestre sans interruption (hors vacances scolaires).
Le montant déjà encaissé ne sera pas remboursé en cas de paiement en plusieurs fois.